Mentions légales

Vous êtes actuellement connecté au site Internet www.aubert.com qui est édité par AUBERT FRANCE.

ATTENTION :

VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES CONDITIONS D'UTILISATION SUIVANTES AVANT DE CONSULTER CE SITE. EN ENTRANT SUR CE SITE, VOUS SIGNIFIEZ QUE VOUS ACCEPTEZ LES PRESENTES CONDITIONS D'UTILISATION.

La consultation du site www.aubert.com suppose l'acceptation sans réserves des présentes conditions d'utilisation. Les termes "le site" ou " les sites" désignent ci-après le site Internet de la société AUBERT FRANCE, située à Cernay.

AUBERT FRANCE,

4, rue de la Ferme - BP 30130 - F-68705 CERNAY Cedex

Tél. : +33 (0) 389 38 32 00 / Fax : +33 (0) 389 39 70 58

RCS Mulhouse : B 399 226 653

N° TVA : FR 19 399 226 653

SA au capital de 29 056 370 Euros

Siège social : 4, rue de la Ferme 68700 CERNAY

Directeur E-Commerce : Julien Navarro

Numéro d'immatriculation au registre national des metteurs sur le marché de l'ADEME : FR038524_10KWTX pour la filière des éléments d'ameublement et FR209486_12PZQO pour la filière des jouets.

L'éditeur s'engage à respecter l'ensemble des lois concernant la mise en place et l'activité d'un site Internet.

NAOS

8 Avenue du Président Wilson 75016 PARIS FRANCE

Tel. : +33 (0) 970 400 300 / Fax : +33 (0) 970 400 310

Il est rappelé que le secret des correspondances n'est pas garanti sur le réseau Internet et qu'il appartient à chaque utilisateur d'Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d'éventuels virus circulant sur Internet.

Les informations que vous aurez saisies sur le site pourront être enregistrées pour leur traitement exclusif par AUBERT FRANCE. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression concernant les données collectées sur ce site, dans les conditions prévues par la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée) relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Pour l'exercer, adressez-vous au gestionnaire du site :

    AUBERT FRANCE

    Contacts Internautes

    4, rue de la Ferme - BP 30130 - F-68705 CERNAY Cedex

La création de liens hypertextes vers le site est soumis à l'accord préalable du Directeur de la Publication.

La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue sans autorisation de l'éditeur une contrefaçon.

La marque et le logo AUBERT sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de cette marque ou de ce logo, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet ou de son ayant-droit est prohibé, au sens de l'article L713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.

2.2.1. Le site web a été réalisé par la société RBS.

2.2.2. Tous les éléments du présent site web (textes, photographie, illustrations, logos, fichiers disponibles en téléchargement, base de données figurant sur le site, clips vidéo ou sonores, charte graphique, structure générale du site etc…) sont la propriété exclusive de la société AUBERT FRANCE.

2.2.3. Ces éléments sont protégés par les lois françaises et les textes internationaux relatifs au respect des droits d'auteur et du copyright.

2.2.4. La reproduction et/ou la représentation de ces éléments n'est autorisée qu'à des fins d'information pour un usage strictement personnel et privé. L’utilisation commerciale de ces éléments est interdite sauf éventuelle autorisation préalable de la Société AUBERT FRANCE.

2.2.4.1. Est interdite la présentation d'une des page du site www.aubert.com dans une page web n'appartenant pas à ce dernier (framing).

2.2.4.2. Est strictement interdite la pratique consistant à appeler un des éléments du site www.aubert.com tels que définis plus haut dans une page web n'appartenant pas au site (in line linking).

2.2.4.3. Un accord préalable de la société AUBERT FRANCE est requis pour la mise en place de liens hypertextes vers toute autre page que la page d'accueil du site www.aubert.com (Deep Linking). Cet accord peut notamment être obtenu suite à une demande adressée par courrier électronique au webmestre du site (aubert.webmaster@aubert.fr).

2.2.5 Toute utilisation des éléments du présent site, énumérés au paragraphe 2.2.2, à des fins différentes que celles visées au paragraphe 2.2.4 fera l'objet de poursuites judiciaires, en France, comme à l'étranger.

Les bases de données sont protégées au titre du droit applicable aux compilations de données. Toute extraction ou tentative d’extraction, totale ou partielle, est susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrevenant.

2.4.1. Le présent site est soumis au respect de la loi française du 6 janvier 1978, dite " Informatique et libertés " ; il a été déclaré auprès de la commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) sous le numéro d’enregistrement 1077699.

2.4.2. Conformément à l'article 27 de la loi du 6 janvier 1978 dite " Informatique et libertés ", vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de suppression relatif aux données vous concernant dans les conditions de l'article 34 de ladite loi. Contactez-nous, en joignant à votre courrier une copie de votre carte d'identité ou de votre passeport, à l'adresse suivante :

AUBERT FRANCE

Contacts Internautes

4, rue de la Ferme - BP 30130 - F-68705 CERNAY Cedex

2.4.2.1. Collecte invisible d’informations relatives à la navigation du visiteur : nous enregistrons automatiquement certaines données relatives à vos habitudes sur notre site. Nous utilisons ces données en interne pour faire des statistiques sur nos utilisateurs, leurs intérêts et leurs comportements toujours dans le but de mieux les servir. Ces données sont compilées et analysées dans leur globalité, et peuvent inclure l'URL (Une URL est une adresse réticulaire (du latin rete qui signifie « filet » donc par extension réseau) est une chaîne de caractères utilisée pour identifier les ressources dans le World Wide Web : document HTML, image, son, forum Usenet, boîte aux lettres électronique... ) que vous venez juste de visiter, celui sur lequel vous allez vous rendre (que ces URL soient sur notre site ou pas), le navigateur que vous utilisez, et votre adresse IP.

2.4.2.2. Avertissement cookies : nous implantons un cookie dans votre ordinateur (en informatique, un cookie est défini par le protocole de communication HTTP comme étant une suite d'informations envoyées par un serveur HTTP à un client HTTP, que ce dernier retourne lors de chaque interrogation du même serveur HTTP). Un cookie ne nous permet pas de vous identifier ; en revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.), et il conserve le contenu de votre panier jusqu'au passage de votre commande. La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur varie selon le l'utilisation du cookie : il peut être limité au temps de la session de connexion et être automatiquement effacé à la fin de celle-ci ou bien être valable 12 mois comme dans le cas du cookie de conservation de votre panier, afin que vous puissiez finaliser votre commande ultérieurement.

2.4.2.3. Les Cookies tiers

Lorsque vous accédez au site Aubert.com, un ou plusieurs cookies de sociétés partenaires (cookies tiers) sont susceptibles d'être placés dans votre ordinateur via les pages de notre site ou via des contenus diffusés dans nos espaces publicitaires.

L'émission et l'utilisation de cookies par des tiers, sont soumises aux politiques de protection de la vie privée de ces tiers. Nous avons ni accès et ni contrôle sur les cookies tiers. Toutefois nous veillons à ce que les sociétés partenaires traitent les informations collectées sur le site aubert.com exclusivement pour les besoins de Aubert et dans le respect de la loi en vigueur.

Nous vous informons que vous pouvez refuser les cookies tiers par un paramétrage appropriés de votre navigateur.

Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de "cookies" en configurant votre navigateur de la manière suivante :

Pour Microsoft Internet Explorer 6.0 et au-delà :

1. choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options").

2. cliquez sur l'onglet "Confidentialité" (ou "Confidentiality")

3. sélectionnez le niveau souhaité à l'aide du curseur.

Pour Mozilla Firefox 1.5 et au-delà :

1. choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options".

2. cliquez sur le bouton "Vie privée"

3. cliquez sur l'onglet "Cookies"

4. cliquez sur supprimer les cookies

Pour Opéra 6.0 et au-delà :

1. choisissez le menu "Fichier">"Préférences"

2. Vie Privée

3. Destination des informations recueillies :

Par contre, en refusant les cookies vous ne pourrez pas effectuer de commandes.

Les messages électroniques envoyés par l’intermédiaire des liens du présent site sont conservés pour leur traitement et pendant la durée nécessaire à leur traitement. Nous nous engageons à ne communiquer vos données à aucun tiers sans votre consentement préalable.

Si vous ne souhaitez pas que les données personnelles vous concernant soient utilisées à des fins de prospection par AUBERT FRANCE, faites-le nous savoir via notre formulaire en indiquant bien les données concernées.

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site en direction d’autres sites ou de ressources présentes sur le réseau Internet, ne saurait engager la responsabilité de l’éditeur du site notamment à raison des prestations proposées par les sites désignés.

AUBERT FRANCE se réserve le droit de mettre à jour la présente notice légale à tout moment, en fonction de l'évolution du contenu du site et des contraintes supplémentaires de protection nécessaires. AUBERT FRANCE invite donc tout utilisateur à visiter cette page lors de chaque consultation du site afin d'en prendre connaissance.

Ces mentions légales s'appliquent également aux transactions payées en devise CHF et livrées en Suisse assurées par :

BABY 2000 SA

C/O Tschumi + Partner Treuhand AG

Märitgasse 1

CH - 3052 Zollikofen

Voir Conditions générales de vente.